Conditions générales de location
1. Objet du contrat :
La location d’un ou plusieurs cycles avec ses équipements par l’entreprise Vert Détours dénommé « le loueur » à un client dénommé « le locataire ».
2. Équipements des cycles :
Tous les cycles loués sont conformes à la réglementation en vigueur et sont en parfait état de marche. Les équipements et accessoires sont fixés selon les normes de sécurité.
3. Mise à disposition :
La location prend effet au moment où le locataire prend possession du matériel qui lui est livré. Les risques seront transférés lors de la remise du matériel au locataire qui en assumera la garde sous son entière responsabilité. Le présent contrat n’est en vigueur que pour la durée de la location. Si le locataire conserve le matériel au-delà de cette période sans avoir régularisé sa situation, il perd le bénéfice de toutes les garanties prévues au contrat. Le locataire reconnaît avoir reçu la chose louée en bon état de fonctionnement avec l’équipement de base.
4. Réservation - Annulation :
Toute réservation donne lieu à la perception d'un acompte de 30%. Le locataire a la faculté d'annuler une réservation dans les conditions suivantes :
Plus de 60 jours avant la prestation : Annulation sans motif et restitution de l'acompte. De 60 jours à 24h avant la prestation: A titre de dédommagement Vert Détours conserve l'acompte versé. Moins de 24h avant la prestation : L'intégralité de la prestation commandée est facturée au locataire qui s'oblige à la régler. Les frais d'annulation ne seront pas versés lorsque l'annulation est causée par la maladie dûment justifié du locataire, accident corporel ou décès, des préjudices graves nécessitant impérativement votre présence le jour du départ prévu et consécutifs à un vol, un incendie, un dégât des eaux ou à des éléments naturels et atteignant votre résidence principale ou vos locaux professionnels, licenciement économique de vous-même ou de votre conjoint à condition que la procédure n’ait pas été engagée avant la réservation du séjour.
Tous ces motifs d’annulation doivent être communiqués en présentant les documents nécessaires constatant les faits (rapport d’expertise, constat des autorités de police, certificat médical) dès leur survenance.
5. Tarif et Paiement de la prestation :
Les tarifs sont proposés sous forme de forfaits dont les contenues et les conditions sont affichés au point de location et sur le site internet. Les forfaits et leurs tarifs peuvent être modifiés sans préavis.
Le paiement exigible avant tout début de location peut se faire en espèce, chèque, chèque vacances, et par carte bancaire.
6. Conditions d’utilisation :
Vert Détours se réserve le droit d’apprécier la capacité des usagers à utiliser un vélo de location. La personne louant le vélo se déclare apte à la pratique du vélo et n’avoir aucune contre-indication médicale. Tout mineur doit être accompagné par une personne majeure responsable.
Le prêt ou la sous location des matériels est strictement interdite.
Il est strictement interdit au locataire d’intervenir sur le matériel en cas de panne, excepté l’utilisation du kit de réparation.
Le locataire s’engage à utiliser le matériel loué avec prudence, sans danger pour les tiers conformément aux réglementations du code de la route en vigueur.
Le port du casque par le locataire est vivement conseillé par le loueur.
Lors du stationnement du matériel sur la voie publique, il est obligatoire pour le locataire de poser l’antivol.
L’utilisation des portes bagages est strictement limitée au port d’objet non volumineux n’excédant pas un poids de 25kg. Le siège bébé est limité aux enfants âgés de 1 à 5 ans dont le poids est compris entre 8 et 20kg. Le bébé doit être correctement sanglé au moyen d’une ceinture prévue à cet effet. L’usage de la remorque enfant est limité à 2 enfants de 2 à 6 ans pour un poids global n’excédant pas 30kg. Pour la remorque bagagère, le locataire est responsable de l’arrimage des bagages transportés.
7. Assistance :
En cas de problème mécanique le locataire dispose d’un kit de réparation. Suite à un incident inhérent au vélo en lui-même (usure, défaut…), Vert Détours interviendra sans frais pour réparer ou remplacer le vélo défectueux sous réserve de disponibilités et en l’absence de responsabilité fautive du locataire. Cette assistance est limitée aux routes accessibles aux véhicules à moteur, à charge, le cas échéant pour le locataire de rejoindre une route accessible.
L’assistance ne couvre pas une mauvaise utilisation du vélo (chaîne déraillée, chute, crevaison, batterie vide…), l’intervention sera facturée 30€ttc dans un rayon de 40kms du point de location de Vert Détours et 90€ ttc au-delà de 50kms.En aucun cas la société Vert Détours ne pourra transporter des personnes
L’assistance est gratuite :
-En cas de problème inhérent au vélo (usure, défaut)
- Pour les bénéficiaires de l’assurance, visée à l’article 9.
8. Responsabilité : Dommages aux biens loués et Vol :
Le locataire dégage la société Vert Détours de toute responsabilité découlant de l’utilisation des Biens Loués notamment en ce qui concerne les conséquences corporelles, matérielles et immatérielles des accidents de toutes natures.
Le locataire déclare être titulaire d’une assurance personnelle en responsabilité civile qui garantit la responsabilité encourue à l’occasion de l’utilisation des Biens loués tant par lui-même, les personnes dont il a la garde que ses préposés.
Sous réserve de ce qui est indiqué dans l’article 9, le locataire ne bénéficie d’aucune couverture pour les dommages ou le vol subis par la chose louée et engage personnellement sa responsabilité à raison desdits dommages, casse et vol.
Les dommages subis par les biens loués, le vol, ou la perte seront facturés selon le tarif fixé au tableau « nomenclature des vélos et pièces en € TTC ».
En cas de vol des matériels, le locataire devra avertir sans délai le loueur, déposer plainte auprès des autorités habilitées et fournir une photocopie du dépôt de plainte.
9. Assurance : Vol et Assistance :
En contrepartie d’un forfait de 1€ ttc par jour et par vélo, le loueur assure le locataire contre les conséquences du vol et l’assistance aux biens loués. L’assurance vol est conditionnée au dépôt d’une plainte aux autorités compétentes et fourniture d’une copie du dépôt de plainte.
-La garantie vol de matériel couvre : Les frais de remplacement du matériel volé et le préjudice de perte d’exploitation. Il reste à votre charge le paiement de la franchise indiquée pour chaque matériel (cf tableau des nomenclatures)
-La garantie assistance couvre : Les frais d’assistance matériel et de dépannage au locataire en cas de problème inhérent au vélo ou de mauvaise utilisation du vélo (chute, déraillement). Elle ne comprend pas l’assistance aux personnes en cas d’accidents ou autres évènements.
-Les frais de réparation et remplacement des pièces accidentées dus une dégradation du matériel par le locataire ne sont pas couverts par l’assurance proposée.
10. Modalités du dépôt de garantie :
Lors de la mise à disposition des matériels par le loueur, il est demandé au locataire de verser une caution par carte bancaire, chèque, ou espèce dont le montant est fixé en fonction du matériel loué et à la souscription ou non à l’assurance proposée par la société Vert Détours. Une pièce d’identité en cours de validité pourra être demandée par le loueur et avoir valeur de caution.
Lors de la remise du matériel loué en l’absence de dommage ou de vol, ce dépôt de garantie est rendu au locataire. Le locataire accepte d’ores et déjà que le loueur puisse prélever les sommes dues au titre des frais complémentaires sur son compte bancaire au moyen de la pré-autorisation bancaire ou du chèque de dépôt de garantie (voir paragraphe 8 et 11)
11. Restitution :
La restitution des matériels loués se fera aux dates convenues au contrat. Toute restitution tardive ou prolongation non-contractuelle donnera lieu à l’application d’une pénalité forfaitaire égale au tarif de 2 heures de location par heure de retard, et au tarif d’1 journée de location par demi-journée ou journée de retard.
Sa restitution est obligatoire à l’expiration de la période de location prévue, sous les peines prévues à l’article 314-1 du nouveau Code Pénal, sans qu’il y ait lieu d’adresser une mise en demeure par lettre recommandée avec A.R. et sans que le locataire puisse invoquer un quelconque empêchement.
12. Juridictions :
En cas de contestation quelconque relative au présent contrat, le locataire peut saisir soit la juridiction du lieu où demeure le défendeur; soit la juridiction du lieu de l’exécution de la prestation de service, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Le consommateur résidant à l'étranger, dans un Etat membre de l'Union Européenne ne peut être privé de la protection que lui assurent les dispositions prises par un Etat membre de l'Union Européenne lorsque le contrat distance ou hors établissement présente un lien étroit avec le territoire de cet Etat.
13. Loi Informatique et libertés :
En application de la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées par la Loi n°2004 -801 du 6 août 2004, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de modification et de retrait des données le concernant.
La location d’un ou plusieurs cycles avec ses équipements par l’entreprise Vert Détours dénommé « le loueur » à un client dénommé « le locataire ».
2. Équipements des cycles :
Tous les cycles loués sont conformes à la réglementation en vigueur et sont en parfait état de marche. Les équipements et accessoires sont fixés selon les normes de sécurité.
3. Mise à disposition :
La location prend effet au moment où le locataire prend possession du matériel qui lui est livré. Les risques seront transférés lors de la remise du matériel au locataire qui en assumera la garde sous son entière responsabilité. Le présent contrat n’est en vigueur que pour la durée de la location. Si le locataire conserve le matériel au-delà de cette période sans avoir régularisé sa situation, il perd le bénéfice de toutes les garanties prévues au contrat. Le locataire reconnaît avoir reçu la chose louée en bon état de fonctionnement avec l’équipement de base.
4. Réservation - Annulation :
Toute réservation donne lieu à la perception d'un acompte de 30%. Le locataire a la faculté d'annuler une réservation dans les conditions suivantes :
Plus de 60 jours avant la prestation : Annulation sans motif et restitution de l'acompte. De 60 jours à 24h avant la prestation: A titre de dédommagement Vert Détours conserve l'acompte versé. Moins de 24h avant la prestation : L'intégralité de la prestation commandée est facturée au locataire qui s'oblige à la régler. Les frais d'annulation ne seront pas versés lorsque l'annulation est causée par la maladie dûment justifié du locataire, accident corporel ou décès, des préjudices graves nécessitant impérativement votre présence le jour du départ prévu et consécutifs à un vol, un incendie, un dégât des eaux ou à des éléments naturels et atteignant votre résidence principale ou vos locaux professionnels, licenciement économique de vous-même ou de votre conjoint à condition que la procédure n’ait pas été engagée avant la réservation du séjour.
Tous ces motifs d’annulation doivent être communiqués en présentant les documents nécessaires constatant les faits (rapport d’expertise, constat des autorités de police, certificat médical) dès leur survenance.
5. Tarif et Paiement de la prestation :
Les tarifs sont proposés sous forme de forfaits dont les contenues et les conditions sont affichés au point de location et sur le site internet. Les forfaits et leurs tarifs peuvent être modifiés sans préavis.
Le paiement exigible avant tout début de location peut se faire en espèce, chèque, chèque vacances, et par carte bancaire.
6. Conditions d’utilisation :
Vert Détours se réserve le droit d’apprécier la capacité des usagers à utiliser un vélo de location. La personne louant le vélo se déclare apte à la pratique du vélo et n’avoir aucune contre-indication médicale. Tout mineur doit être accompagné par une personne majeure responsable.
Le prêt ou la sous location des matériels est strictement interdite.
Il est strictement interdit au locataire d’intervenir sur le matériel en cas de panne, excepté l’utilisation du kit de réparation.
Le locataire s’engage à utiliser le matériel loué avec prudence, sans danger pour les tiers conformément aux réglementations du code de la route en vigueur.
Le port du casque par le locataire est vivement conseillé par le loueur.
Lors du stationnement du matériel sur la voie publique, il est obligatoire pour le locataire de poser l’antivol.
L’utilisation des portes bagages est strictement limitée au port d’objet non volumineux n’excédant pas un poids de 25kg. Le siège bébé est limité aux enfants âgés de 1 à 5 ans dont le poids est compris entre 8 et 20kg. Le bébé doit être correctement sanglé au moyen d’une ceinture prévue à cet effet. L’usage de la remorque enfant est limité à 2 enfants de 2 à 6 ans pour un poids global n’excédant pas 30kg. Pour la remorque bagagère, le locataire est responsable de l’arrimage des bagages transportés.
7. Assistance :
En cas de problème mécanique le locataire dispose d’un kit de réparation. Suite à un incident inhérent au vélo en lui-même (usure, défaut…), Vert Détours interviendra sans frais pour réparer ou remplacer le vélo défectueux sous réserve de disponibilités et en l’absence de responsabilité fautive du locataire. Cette assistance est limitée aux routes accessibles aux véhicules à moteur, à charge, le cas échéant pour le locataire de rejoindre une route accessible.
L’assistance ne couvre pas une mauvaise utilisation du vélo (chaîne déraillée, chute, crevaison, batterie vide…), l’intervention sera facturée 30€ttc dans un rayon de 40kms du point de location de Vert Détours et 90€ ttc au-delà de 50kms.En aucun cas la société Vert Détours ne pourra transporter des personnes
L’assistance est gratuite :
-En cas de problème inhérent au vélo (usure, défaut)
- Pour les bénéficiaires de l’assurance, visée à l’article 9.
8. Responsabilité : Dommages aux biens loués et Vol :
Le locataire dégage la société Vert Détours de toute responsabilité découlant de l’utilisation des Biens Loués notamment en ce qui concerne les conséquences corporelles, matérielles et immatérielles des accidents de toutes natures.
Le locataire déclare être titulaire d’une assurance personnelle en responsabilité civile qui garantit la responsabilité encourue à l’occasion de l’utilisation des Biens loués tant par lui-même, les personnes dont il a la garde que ses préposés.
Sous réserve de ce qui est indiqué dans l’article 9, le locataire ne bénéficie d’aucune couverture pour les dommages ou le vol subis par la chose louée et engage personnellement sa responsabilité à raison desdits dommages, casse et vol.
Les dommages subis par les biens loués, le vol, ou la perte seront facturés selon le tarif fixé au tableau « nomenclature des vélos et pièces en € TTC ».
En cas de vol des matériels, le locataire devra avertir sans délai le loueur, déposer plainte auprès des autorités habilitées et fournir une photocopie du dépôt de plainte.
9. Assurance : Vol et Assistance :
En contrepartie d’un forfait de 1€ ttc par jour et par vélo, le loueur assure le locataire contre les conséquences du vol et l’assistance aux biens loués. L’assurance vol est conditionnée au dépôt d’une plainte aux autorités compétentes et fourniture d’une copie du dépôt de plainte.
-La garantie vol de matériel couvre : Les frais de remplacement du matériel volé et le préjudice de perte d’exploitation. Il reste à votre charge le paiement de la franchise indiquée pour chaque matériel (cf tableau des nomenclatures)
-La garantie assistance couvre : Les frais d’assistance matériel et de dépannage au locataire en cas de problème inhérent au vélo ou de mauvaise utilisation du vélo (chute, déraillement). Elle ne comprend pas l’assistance aux personnes en cas d’accidents ou autres évènements.
-Les frais de réparation et remplacement des pièces accidentées dus une dégradation du matériel par le locataire ne sont pas couverts par l’assurance proposée.
10. Modalités du dépôt de garantie :
Lors de la mise à disposition des matériels par le loueur, il est demandé au locataire de verser une caution par carte bancaire, chèque, ou espèce dont le montant est fixé en fonction du matériel loué et à la souscription ou non à l’assurance proposée par la société Vert Détours. Une pièce d’identité en cours de validité pourra être demandée par le loueur et avoir valeur de caution.
Lors de la remise du matériel loué en l’absence de dommage ou de vol, ce dépôt de garantie est rendu au locataire. Le locataire accepte d’ores et déjà que le loueur puisse prélever les sommes dues au titre des frais complémentaires sur son compte bancaire au moyen de la pré-autorisation bancaire ou du chèque de dépôt de garantie (voir paragraphe 8 et 11)
11. Restitution :
La restitution des matériels loués se fera aux dates convenues au contrat. Toute restitution tardive ou prolongation non-contractuelle donnera lieu à l’application d’une pénalité forfaitaire égale au tarif de 2 heures de location par heure de retard, et au tarif d’1 journée de location par demi-journée ou journée de retard.
Sa restitution est obligatoire à l’expiration de la période de location prévue, sous les peines prévues à l’article 314-1 du nouveau Code Pénal, sans qu’il y ait lieu d’adresser une mise en demeure par lettre recommandée avec A.R. et sans que le locataire puisse invoquer un quelconque empêchement.
12. Juridictions :
En cas de contestation quelconque relative au présent contrat, le locataire peut saisir soit la juridiction du lieu où demeure le défendeur; soit la juridiction du lieu de l’exécution de la prestation de service, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Le consommateur résidant à l'étranger, dans un Etat membre de l'Union Européenne ne peut être privé de la protection que lui assurent les dispositions prises par un Etat membre de l'Union Européenne lorsque le contrat distance ou hors établissement présente un lien étroit avec le territoire de cet Etat.
13. Loi Informatique et libertés :
En application de la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées par la Loi n°2004 -801 du 6 août 2004, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de modification et de retrait des données le concernant.
Nomenclature des vélos et pièces en € TTC
VTC Adulte Bergamont Horizon 4.0 Sans Assurance Vol: 790€, Avec Assurance Vol 345€
Vélo à assistance électrique Bergamont E-Horizon Tour 500 Sans Assurance Vol:
2600, Avec Assurance Vol : 1300€
Vélo Gravel RD3 Sans Assurance Vol : 1500€, Avec Assurance Vol : 750€
Vélo enfant Bergamont Sans Assurance Vol: 500€, Avec Assurance Vol: 250€
vélo suiveur Sans Assurance Vol: 300€, Avec Assurance Vol: 150€
Remorque enfant: 300€, Avec Assurance Vol: 150€
Remorque Bob Ibex Sans Assurance Vol: 870€, Avec Assurance Vol: 435€
Remorque BOB Yak Sans Assurance Vol:: 700€, Avec Assurance Vol: 350€
Siège bébé 70€
Casque 35€
Antivol 30€
Eclairage avant 35€
Eclairage arrière 20€
Garde boue 25€
Poignée de guidon 15€
Cintre guidon 25€
Roue arrière 85€
Roue avant à dynamo 85€
Moteur (VAE) 700€
Batterie 600€
Compteur VAE 100€
Capteur de roue 40€
Fourche 170€
Dérailleur Shimano 35€
Manette de frein/vitesse 20€
Chaîne 15€
Cassette / Roue libre 25€
Etrier de frein av. ou arr. 40€
Disque de frein 15€
Béquille 15€
Panier 25€
Pédalier 35€
Pédales 20€
Pneus 40€
Selle 25€
Collier de serrage tube de selle 10€
Porte-bagage 40€
Paire de sacoches Ortlieb 150€
Sacoche porte carte 80€
Vélo à assistance électrique Bergamont E-Horizon Tour 500 Sans Assurance Vol:
2600, Avec Assurance Vol : 1300€
Vélo Gravel RD3 Sans Assurance Vol : 1500€, Avec Assurance Vol : 750€
Vélo enfant Bergamont Sans Assurance Vol: 500€, Avec Assurance Vol: 250€
vélo suiveur Sans Assurance Vol: 300€, Avec Assurance Vol: 150€
Remorque enfant: 300€, Avec Assurance Vol: 150€
Remorque Bob Ibex Sans Assurance Vol: 870€, Avec Assurance Vol: 435€
Remorque BOB Yak Sans Assurance Vol:: 700€, Avec Assurance Vol: 350€
Siège bébé 70€
Casque 35€
Antivol 30€
Eclairage avant 35€
Eclairage arrière 20€
Garde boue 25€
Poignée de guidon 15€
Cintre guidon 25€
Roue arrière 85€
Roue avant à dynamo 85€
Moteur (VAE) 700€
Batterie 600€
Compteur VAE 100€
Capteur de roue 40€
Fourche 170€
Dérailleur Shimano 35€
Manette de frein/vitesse 20€
Chaîne 15€
Cassette / Roue libre 25€
Etrier de frein av. ou arr. 40€
Disque de frein 15€
Béquille 15€
Panier 25€
Pédalier 35€
Pédales 20€
Pneus 40€
Selle 25€
Collier de serrage tube de selle 10€
Porte-bagage 40€
Paire de sacoches Ortlieb 150€
Sacoche porte carte 80€
